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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIBIS
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Macarons de Provence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Macarons de Provence
CONFIBIS SARL

Numéro de dépôt :
3467498
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/12/2016
Macarons de Provence de CONFIBIS

Présentation de la marque Macarons de Provence

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Macarons de Provence »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFIBIS domicilié(e) 85, RUE PASCAL MARIE AGASSE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 200 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Macarons de Provence est expirée depuis le 6 décembre 2016.

CONFIBIS a également déposé les autres marques suivantes : Croquant de Provence , Couronnes de Provence , Fleur de Calisson , Perle de Provence , Sweet Provence


CONFIBIS SARL - 85, RUE PASCAL MARIE AGASSE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 724200332


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493432 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622007 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Fruits secs.